Il y a bien longtemps que nous ne vous avons pas tenus informés des faits qui se sont déroulés au CE Grand Paris (que nous avions commencé à vous relater ici et encore ). Et pour cause. Il n'y a pas eu de réponse à nos questions. Voici un bref résumé :

Le 25 mars 2014

A la réunion du 25 mars 2014, le point suivant était à l'ordre du jour : « Présentation d’un compte rendu de la gestion des comptes de l’ancien CE par les anciens membres, conformément à l’article R2323-38 ». Une partie des anciens membres du CE précédent étaient présents, et un bilan de trésorerie de l’année 2011 a été présenté par le secrétaire du CE actuel (sic !). Nous avons posé des questions concernant les retraits en liquide et les paiements récurrents au tabac Le Nemrod aux anciens membres, et nous n’avons obtenu aucune réponse qui tienne la route. Et évidemment aucun justificatif des retraits en liquide. Le secrétaire du CE a proposé d’aller fouiller dans les documents au local du CE…

Lors de cette même réunion, il a été procédé au remplacement des trésorier et trésorière adjointe qui avaient démissionné le mois précédent. Sans surprise, le candidat CGC a été élu trésorier, et le suppléant de la trésorière démissionnaire – devenu titulaire à cette occasion – a été élu trésorier adjoint. Encore une fois, les élus de la CGT ont été écartés de toute fonction au bureau du CE grâce à l’alliance CGC-FO. Il ne manquait plus que le vote du président du CE pour parfaire le tableau (ceux qui ont lu ce billet comprendront de quoi je parle).

RAS sur les réunions d’avril, mai et juin.

 

Le 12 juin 2014

Ayant compris que nous n’obtiendrions aucune réponse en instance, à part la proposition d’aller fouiller dans les archives (ce qui, au passage, prouve bien que la comptabilité du CE n’était pas tenue), nous avons adressé un courrier au président du CE, pour résumer les différents événements depuis notre première demande du 7 janvier 2014 et pour lui demander de mettre à disposition des membres du CE tous les documents comptables et justificatifs relatifs à l’ancien CE. Voici un extrait de ce courrier, que vous pouvez lire intégralement en cliquant ici.

Capture

 

Aujourd’hui, 19 septembre 2014

Est-ce encore utile de préciser que nous n’avons obtenu aucune réponse à ce courrier de la part du président du CE, qui n’est autre que le DRH, qui a quitté l’entreprise la semaine dernière ? Quoi qu’il en soit, nous continuons à chercher les réponses. Ce matin, nous avons envoyé les questions suivantes (entre autres) que nous voulons à l’ordre du jour de la réunion du 26 septembre :

  • Pour éviter tout litige sur les procès-verbaux des réunions du CE, les membres CGT du CE demandent que les réunions soient systématiquement enregistrées et que l’enregistrement soit transmis à tous les membres.
  • Suite au retrait des chéquiers des œuvres sociales à certains membres (Fernando Oliveira et J-ML) et aux difficultés d'obtenir des informations sur les comptes de l'ancien CE, les membres CGT du CE demandent que toutes les souches de chéquiers depuis 2008 soient disponibles pour pouvoir avoir une totale transparence des compte du CE.
  • Les membres CGT du CE demandent une copie de toutes les procurations sur les comptes du CE (œuvres sociales et fonctionnement) depuis 2011 pour voir les différentes procurations qui existent et à qui elles sont attribuées.
  • Après de nombreuses demandes depuis le 7 janvier 2014 (dont le dernier courrier de deux élus titulaires du CE adressé au président du CE le 12 juin 2014 et resté sans réponse à ce jour), le trésorier actuel du CE, GP, a remis à Fernando Oliveira le 26 juin 2014, les relevés d’opérations des comptes du CE de 2008, 2010 et 2011, et est toujours en attente du relevé d’opérations de l’année 2009. Après consultation de ces relevés, il apparaît de nombreux retraits en liquide et paiements en CB au tabac sur cette période. Les membres CGT du CE demandent à l’instance que les justificatifs correspondant à ces dépenses leur soient fournis sous quinzaine.
  • Les membres CGT du CE demandent que leur soient communiqués les relevés d’opérations des années 2012 et 2013.
  • Les membres CGT du CE demandent des copies des notes de frais et justificatifs des réunions semestrielles Force ouvrière de 2012, 2013 et 2014 remboursées par l’entreprise au CE.
  • En référence aux statuts du personnel Schlumberger concernant l’attribution des budgets de fonctionnement aux différents délégués syndicaux centraux de l’entreprise jusqu’en 2011, date des dernières élections professionnelles, les membres CGT du CE demandent quels budgets ont été versés à chaque délégué syndical central depuis 2008.
  • Les membres CGT du CE demandent où ces budgets sont notifiés dans les différents rapports de comptes de l’entreprise depuis 2008 (rapports des comptes ou liasses fiscales).
  • Sur le procès-verbal du CE du 21 janvier 2014, la justification du chèque de 2000 euros tiré du budget de fonctionnement du CE sur le compte du DSC FO de l’époque a, selon CT servi à « rembourser des frais de téléphone au CE de Reims. Les frais de téléphone, déplacements du DSC de l’époque étaient uniquement supportés par CE Reims du fait du rattachement du DSC à Reims ». Les membres CGT du CE demandent les justificatifs et justifications sur ce type d’opérations.

La suite au prochain épisode. N’hésitez pas à contacter vos élus pour toute question. Bon weekend à tous !